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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) BASS (société suisse
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CAVENEAU
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CAVENEAU
BASS S.A. (société suisse)

Numéro de dépôt :
1240770
Date de dépôt :
13/07/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/07/1993

Présentation de la marque CAVENEAU

Déposée le 13 juillet 1983 par la Société Anonyme (SA) BASS (société suisse auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CAVENEAU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BASS (société suisse domicilié(e) 56, Grand - Rue Fribourg (Suisse). - Suisse.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PORTE. - France.

La marque CAVENEAU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1240770.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAVENEAU est expirée depuis le 13 juillet 1993.

BASS (société suisse a également déposé les autres marques suivantes : OLYMPUS , BASTILLE , DOMARI


BASS S.A. (société suisse) - 56, Grand - Rue Fribourg (Suisse). - Suisse


CABINET PORTE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-48

Inscription le 27 mai 1992 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°63437 - Publication au BOPI 1992-05-27

Inscription - Transmission de propriété n°16905 - Publication au BOPI

Vins, spiritueux et liqueurs.